Que ce soit pour la performance, pour gerer une souffrance au bricolage ou en raison de problematiques personnelles, De surcroi®t outre salaries usent de produits stupefiants.

Que risque un salarie qui prend d’la drogue dans le lieu d’embauche ou qui vient bosser aussi qu’il sera deja sous l’emprise de substances illicites ? Que est en mesure de Realiser l’employeur ?

Reglementer la consommation de drogue au projet

Cela reste utile de rappeler que bien employeur a l’obligation de proteger la sante physique et mentale de l’ensemble de ses salaries. Or, il est indeniable que la consommation de drogue via un collaborateur est en mesure de etre dangereuse, tant pour lui-meme que Afin de nos autres salaries.

Le Code du article ne comprend aucune disposition specifique relative a la consommation de drogues par un salarie. Pour autant, toute possession, consommation ou trafic de stupefiants sont interdits et reprimandes par la loi (article 222-34 du Code penal). Un employeur ne va donc nullement tolerer qu’un de l’ensemble de ses salaries adopte un comportement penalement reprehensible dans le boutique.

Bon a savoir : prevu via les ordonnances de 2017 dans le renforcement du dialogue social et la securisation des relations d’embauche, un Code du travail virtuel fut instaure en janvier 2020. Ce service, propose avec le ministere du Travail, permet de faciliter l’acces au Code du travail avec des outils et ressources Afin de des salaries et employeurs : reponses personnalisees a toutes les questions des usagers, calculs de droits, modeles de documents, articles du Code du travail et textes conventionnels, etc.

L’employeur a donc tout interet a rappeler, au reglement interieur de La Societe, que l’introduction et la consommation de telles substances illicites sont interdites, bien en fixant les sanctions disciplinaires qu’encourent des salaries en cas de violation de telles dispositions.

Cela reste egalement a preciser que les consequences des pratiques addictives, dont la consommation de drogue fera part, doivent etre evaluees et prevenues dans une entreprise (article L. 4121-3 du Code du boulot). En effet, elles doivent etre prises en compte au sein d’ l’evaluation des risques et etre integree, le cas echeant, au document unique d’evaluation des risques (DUER).

L’entreprise devra donc egalement adopter une demarche preventive en mettant en ?uvre des mesures telles que :

• former et informer l’integralite des salaries en associant a cette demarche le CHSCT et J’ai medecine du boulot ;
• sensibiliser nos managers et responsables hierarchiques.

Lorsque l’employeur a votre doute quant a J’ai consommation d’un des salaries, il va reclamer au medecin du bricolage un examen medical afin que soit verifiee l’aptitude de l’interesse a occuper son poste de travail (article R. 4624-34 du Code du bricolage).

Aussi, si cela est necessaire, tout salarie doit etre retire de bien danger.

Consommation de drogue au travail et faute professionnelle

L’usage de produits stupefiants, quels qu’ils soient, aux moment et lieu d’embauche, constitue une faute professionnelle que l’employeur peut, en raison de son pouvoir de direction, sanctionner.

Si le salarie reconnait consommer de la drogue via son lieu de travail, l’employeur peut alors envisager de prononcer a son encontre une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement. Dans le contexte contraire, c’est-a-dire si l’employeur ne peut nullement formellement prouver que son collaborateur vient bosser sous l’emprise de produits stupefiants ou que celui-ci en consomme pendant ses heures d’embauche, alors aucune sanction ne pourra etre envisagee.

Exemple : la Cour de cassation a eu la chance de valider le licenciement pour faute grave de salaries qui avaient ete surpris occupe i  fumer du cannabis therapeutique dans la salle de pause (Cass. soc., 1er juillet 2008, n° 07-40.053). Dans une telle affaire, le salarie reconnaissait les faits. S’il avait nie, l’employeur aurait difficilement pu prouver que celui-ci s’agissait de cannabis et n’aurait donc gui?re pu prononcer le licenciement. Effectivement, si un doute subsiste, il profite au salarie (article L. 1235-1 du Code du boulot).

Qu’en est-il si le salarie a consomme de la drogue chez lui mais qu’il vient sous le emprise au travail ? Pour que l’employeur puisse prendre une mesure disciplinaire, vous devez que l’usage de drogue ait une incidence dans le bon fonctionnement de l’entreprise.

S’il met en danger autrui (un client, un autre salarie, un visiteur…), alors il peut etre licencie, y compris pour faute grave.

Exemple : nos Hauts juges ont deja eu l’occasion de valider le licenciement d’un steward qui avait consomme des drogues dures pendant ses escales entre deux vols et qui se trouvant sous l’influence de produits stupefiants pendant l’exercice de l’ensemble de ses fonctions, n’avait gui?re respecte nos obligations prevues par son contrat d’embauche et avait fera courir votre risque a toutes les passagers (Cass. soc., 27 mars 2012, n° 10-19.915).

Mais alors, comment prouver qu’un salarie a fera usage d’articles stupefiants ?

Test salivaire et drogue au boulot

Dans sa decision du 5 decembre 2016, le Conseil d’Etat rend possible votre commode tout d’un test salivaire, mais aucune facon totale (Conseil d’Etat, decision n° 394178 du 5 decembre 2016).

Bon a savoir : le test salivaire de detection immediate d’articles stupefiants a pour seul objet de reveler, avec Une analyse instantanee, l’existence d’une consommation recente de substance stupefiante.

Selon la Haute juridiction, la realisation tout d’un tel test ne revet gui?re le caractere d’un examen de biologie medicale et ne necessite donc jamais l’intervention d’un medecin.

Ainsi, la fonctionnel tout d’un test salivaire par un manager ou un superieur hierarchique ou toute nouvelle personne habilitee dans l’entreprise, des lorsqu’elle est tenue avec le secret professionnel, notamment quant au resultat du test, reste autorisee.

Neanmoins, quelques strictes conditions doivent imperativement etre respectees :

• la realisation tout d’un test salivaire doit etre prevue par le reglement interieur de La Societe,
• le salarie devra autoriser la fonctionnel du test,
• les modalites du controle paraissent obligatoirement justifiees par la nature de la tache a accomplir et doivent etre proportionnees au but en question bien en ne portant aucune atteinte disproportionnee a toutes les droits et libertes individuelles et collectives,
• la realisation du test devra etre reservee a quelques categories de salaries pour lesquels l’emprise d’la drogue entraine un danger particulierement eleve concernant le collaborateur ou nos tiers,
• le webmaster realisant le test doit etre tenu au secret professionnel,
• si le test s’avere positif, le salarie doit pouvoir jouir une faculte d’avoir une contre geek2geek inscription expertise medicale aux frais de l’entreprise Cela doit donc avoir l’opportunite de contester le test.

Si toutes ces conditions sont reunies et s’il debouche sur un service positif, on va pouvoir envisager une sanction disciplinaire du salarie pouvant aller jusqu’au licenciement, si ca cree un trouble caracterise au sein de la compagnie.

De votre fera, si ce thi?me d’une drogue au boulot est un thi?me vraiment sensible, les employeurs disposent de revenus de prevention et d’action. Quant au salarie qui se risque a utiliser des aliments stupefiants, il risque gros !